Article 56 : Changement de la provenance des matériaux

1Le maître d'ouvrage peut en cours d'exécution du marché prescrire à l'entrepreneur la modification de la provenance des matériaux si le lieu de la provenance a été fixé par le cahier des prescriptions spéciales notamment dans les cas suivants : - il s'est avéré que les matériaux concernés ne sont pas conformes aux règles de l'art ; - les carrières sont fermées ou épuisées ; - les quantités à extraire s'avèrent insuffisantes eu égard aux besoins du marché. 2Le changement de la provenance des matériaux fait l'objet d'un avenant qui fait ressortir le nouveau lieu de provenance ainsi que la moins-value ou la plus-value résultant de ce changement. 3A défaut d'accord entre le maître d'ouvrage et l'entrepreneur sur la fixation de la plusvalue ou de la moinsvalue, il est fait application des prescriptions de l'article 81 du présent cahier.