Article 13

Lorsque le marché prévoit des prestations nécessitant l'approvisionnement en matériaux et marchandises, il peut être prévu au bordereau des prix du marché concerné deux prix pour ces matériaux et marchandises, l'un correspond à leur fourniture à pied d'œuvre sur le chantier et l'autre à leur mise en œuvre. Chacun de ces deux prix fera l'objet d'une formule de révision des prix distincte. a) Pour la fourniture des matériaux et marchandises à pied d'œuvre, la formule est de la forme suivante : P = Po [k + a (U/Uo) + b (Mt/Mto)] où P : est le montant hors taxe révisé de la fourniture à pied d'œuvre considérée ; Po : le montant initial hors taxe de cette même fourniture ; K : est la partie fixe dont la valeur doit être supérieure ou égale à 0,15 ; k, a et b ... sont des coefficients invariables, tels que k + a + b = 1 ; P/Po : étant le coefficient de révision des prix ; Uo et Mto : sont les valeurs de référence de l'index, correspondant respectivement à la fourniture considérée et à son transport, du mois : * de la date limite de remise des offres pour les marchés passés à prix révisables ; * de la date de la signature du marché par l'attributaire lorsque ce dernier est négocié et passé à prix révisable. * U et Mt : sont les valeurs des index du mois de la date de l'exigibilité de la révision. b) Pour la mise en œuvre des fournitures, la formule qui ne doit pas intégrer les index prévus dans le a) ci-dessus, est de la forme telle que mentionnée à l'article 4 ci-dessus. Les prix des fournitures à pied d'œuvre en matériaux et marchandises seront révisés en tenant compte de la date effective de leur approvisionnement. Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux matériaux fabriqués sur le chantier ni aux matières qui subissent des transformations empêchant leur identification dans les ouvrages terminés.