Article 44 : Enlèvement du matériel et des matériaux sans emploi

1Au fur et à mesure de l'avancement des travaux, l'entrepreneur doit procéder à ses frais au dégagement, au nettoiement et à la remise en état des emplacements mis à sa disposition par le maître d'ouvrage pour l'exécution des travaux. L'entrepreneur se conforme pour ce dégagement, ce nettoiement et cette remise en état à l'échelonnement et aux stipulations du cahier des prescriptions spéciales. 2A défaut d'exécution de tout ou partie de ces opérations dans les conditions prescrites par le cahier des prescriptions spéciales, le maître d'ouvrage met en demeure l'entrepreneur de réaliser ces opérations. Si l'entrepreneur ne les réalise pas dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date de la réception de la mise en demeure, il est appliqué une pénalité journalière, dont le montant est fixé par le cahier des prescriptions spéciales, sans préjudice de l'application des mesures coercitives prévues à l'article 79 du présent cahier. Le cahier des prescriptions spéciales peut prévoir un délai inférieur au délai de trente (30) jours prévu ci-dessus.