Article 17

Le présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel, abroge l'arrêté du Premier ministre n° 3-14-08 du 2 rabii I 1429 (10 mars 2008) fixant les règles et les conditions de révision des prix des marchés de travaux, fournitures ou services passés pour le compte de l'Etat. Rabat, le 11 chaabane 1435 (9 juin 2014). Abdel-Ilah Benkiran. 4/8 Liste des index simples Index applicables aux marchés de l'Etat Symboles Liste n° 1 index simples a) Métaux ferreux : Acier rond lisse (pour béton armé) A Acier torsadé (pour béton armé) At Fer pour charpente Fe Poutrelle IPN pour charpente Alp Tôle moyenne (Thomas ou Martin) Tt Tôle fine laminée à froid Af Tôle fine laminée à chaud Ac Tôle forte en acier A 33 Aa Tôle en acier Inoxydable Ai Feuillard d'acier à câbles Fac Tôle à cristaux orientés Aco Tube serrurier Tr Tube acier Ta Tuyau de fonte Tf Pièces spéciales en fonte avec Joint Gibault Pg Boulons décolletés Bd Boulons matricés Bm b) Métaux non ferreux Fil de cuivre nu Cf Fil de cuivre rigide isolé Cu Bronze en lingots 88/12 Bz Laiton en lingots 65/35 Lt Etain Banka à 99,9 % Sn Plomb laminé en feuille Pbl Zinc laminé Znl Aluminium A 5 Al Aluminium-qualité électrique Ale Tôle ondulée en aluminium Toa Tube d'irrigation en aluminium Tia Fil machine Alumoweld Alw Profilés pour menuiserie aluminium Pra c) Liants et produits en terre cuite : Ciment en vrac Cv Ciment en sacs Cs Plâtre Pl Brique creuse Br Grès Cérame Gc d) Bois : Sapin blanc Sb Sapin rouge Sr Hêtre étuvé He Contre plaqué d'Okoumé Cp 5/8 Index applicables aux marchés de l'Etat Symboles e) Huiles et graisses : Huile minérale non détergente Hm Huile détergente Hd Huile isolante pour transformateurs Hu Huiles pour boîtes et ponts Hb Huile de rinçage Hr Huile de frein Hf Huile pour mouvements et systèmes hydrauliques Hi Graisse multipurpose à base de lithium Gm f) Carburant - Combustible - Energie : Fioul Fu Gasoil G Essence super Esp Charbon industriel Ci Coke métallurgique Ck Energie électrique haute tension Eh Energie électrique basse tension Eb Energie électrique moyenne tension Emt g) Appareils sanitaires : WC à l'anglaise Wca WC à la turque (brut) Wct Evier Ev Lavabo La Lave-mains Lm h) Etanchéité-Bitumes-émulsifiant : Bitume d'étanchéité en sacs Bi Bitume d'étanchéité en vrac Biv Feutre imprégné surfacé 27 S ou 1350 Fi Bitume pur routir Bs Bitume fluide routier Cb Emulsifiant Em i) Peinture-Vitrerie : huile de lin H Blanc de zinc Zn Minimum de plomb Mm Produits de peinture Pp Verre simple étiré Ve Verre à vitre épais Vep Verre laminé Vi Glace polie Gi j) Caoutchouc et isolants divers : Polyéthylène Pe Polyéthylène réticulé Pr Polyéthylène pour tuyau d'irrigation Pei Chlorure polyvinyle (isolant) Cy 6/8 Index applicables aux marchés de l'Etat Symboles Chlorure polyvinyle (gaine) Cg Caoutchouc artificiel (Néoprène) Ne Caoutchouc artificiel " Butyl " Bu Diélectrique chloré ou " pyralène " Dc Isolant en papier imprégné Ip Caoutchouc naturel SMR 20 Smr Caoutchouc synthétique SBR 1500 Sbr Caoutchouc synthétique EPT Ept Noir de carbone HAFN 330 Nca Tissu polyester adhérisé Tpa K) Divers : Tuyau en amiante ciment pour canalisation sous pression Tca Plaque en amiante ciment Pam Crépine Crep Buse en béton armé (0,6 de diamètre) Tba Tuyau en polychlorure de vinyle Tpc Elément ondulé en amiante ciment Tam Tube plastique " CAPRIPLAST " Tc Polyester en plaque Py Câble armé à 4 conducteurs Ca Lustrerie Lust Disjoncteurs Disj Explosif E Créosote PTT Cr Théodolite Wild T2 complet avec trépied à branches coulissantes Th Sable Sa Gravette Gr Liège Lie l) Transports : Transports ONT T Transports privés par route (base 100 janvier 81) Mtn Transport par voie ferrée Tv Transport maritime Tp m) Matériels : Matériel pour terrassement aux gros engins Mc2 Pour travaux de terrassement Mc3 Pour travaux d'assainissement et de soutènement Mc4 Pour travaux de construction de route avec enduit superficiel ou matériaux traités au liant Mc5 hydrocarboné Pour travaux de renforcement ou de construction de chaussée avec enduit superficiel Mc6 Pour travaux de construction de renforcement de chaussée ou de couche de roulement avec matériaux Mc7 traités au liant hydrocarboné Pour travaux de couche de roulement avec enduit superficiel Mc8 Pour travaux de construction d'ouvrage d'art Mc9 Pour travaux de reconnaissances géologiques et géotechniques et forages d'eau Mc10 Pour travaux de canalisation d'eau potable Mc11 7/8 Index applicables aux marchés de l'Etat Symboles n) Index complexes de l'habitat économique : Quincaillerie Q Quincaillerie pour menuiserie aluminium Qal Canalisations habitat type I (niveau Fer galvanisé-Fonte) Car Canalisations habitat type II (plusieurs niveaux Fer galvanisé-Fonte) Cal Canalisations habitat type III (plusieurs niveaux amiante ciment) Cam Petit appareillage électrique Ap o) Index global pour les terrassements ordinaires Mcl Liste n° 2 : Index globaux A) Applicables aux Marchés d'habitat économique LA Gros-oeuvre Type A (Murs port aggl.) GOA IB Gros-oeuvre Type B (Ossature BA br.) GOB II Menuiserie-Quincaillerie MQ III Plomberie Sanitaire habitat économique : d-type I PS/CaR d-type II PS/Cal d-type III PS/CaM IV Etanchéité ET Va Electricité (immeubles) ELI Vb Electricité (petit bâtiments) ELB VI Peinture-Vitrerie Pv VII Ferronnerie F B) Bâtiments industriels-le m2 couvert : Bpi Liste n° 3 - Salaires et charges sociales a) Index Salaires : a) faible proportion de manoeuvres payés au smig (base Août 1977) S1 b) proportion moyenne de manoeuvres payés au smig (base avril 1972) S c) forte proportion de manoeuvres payés au smig (base août 1977) S2 d) salaire d'un cadre de catégorie 12B5 Sc b) Index charges sociales : a) marchés de travaux publics (ouvrages de génie-civil) ChTp b) marchés de bâtiment y compris habitat économique ChB c) société de topographie B d'étude ChE d) marchés de fournitures mat. de construction ChFc e) marchés de fournitures ordinaires mat. et d'appareillage ChFM - Marchés des bâtiments génie civil et travaux comportant la taxe sur les travaux immobiliers Ti - Marchés de fournitures diverses, de matériaux de construction ou de marchandises Tf - Marchés de fourniture de carburants Tpc - Marchés de prestations de services y compris celle relevant d'une profession libérale (marchés Tps d'études, contrats d'architectes...) - Marchés de transport Ts 8/8